Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CURTYSAM
CURTY SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1355614
Date de dépôt :
16/05/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/05/1996

Présentation de la marque CURTYSAM

Déposée le 16 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) CURTY SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CURTYSAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CURTY SA domicilié(e) 25, rue Aristide Briand, 69800 SAINT PRIEST. (France). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque CURTYSAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1355614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 17

CURTY SA a également déposé les autres marques suivantes : CURTYSUP , CURTY , EXCELTISS


CURTY SA, société anonyme - 25, rue Aristide Briand, 69800 SAINT PRIEST. (France). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Inscription le 25 mai 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°63344 - Publication au BOPI 1992-05-25

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques. Joints, bagues d'étanchéité, joints pour moteurs et plus particulièrement joints de culasse.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.